– « Retrouvez une sélection sur le thème « l’école en question » dans notre onglet « Suggestions » : très exactement une proposition malhonnête et partiale pour une sélection établie à partir des choix des bibliothécaires. La question est de savoir si elles sont juridiquement rattachables à l’œuvre finale qui s’appuiera sur elles ou si comme dans le cas d’un article scientifique, les données brutes sont détachables et restent libres de droits, alors que l’article par ailleurs est protégé. Vous vous livrez à un exercice intéressant de déconstruction de mon argumentaire. « Ce droit n’est pas uniquement celui des PDG d’un petit nombre d’entreprises », a-t-il ajouté. | Tête de Quenelle ! Filons de S.I.Lex #2 : le relevé des fouilles de la semaine « :: S.I.Lex :: Ce qui menace Twitter, c’est la contrefaçon ? Affaire  Taiseux bavard c/ calimaq , pas mal pour passer à la postérité dans les manuels de droit, non ? Au final, on en vient à se demander si tenter d’appliquer les règles classiques du droit d’auteur à un objet emblématique du phénomène 2.0 comme Twitter ne revient pas à essayer de faire entrer des chevilles carrées dans des trous ronds. Les droits d'auteur confèrent à leur titulaire le droit exclusif d'utiliser l'œuvre, à quelques exceptions près. Mais cela revient à admettre qu’il y a bien un objet sous-jacent qui offre prise au droit d’auteur … ce qui nous ramène au début du raisonnement (coda) …, PS : évidemment, ça ne règle pas le statut de mes tweets non étiquetés #terres… Tu as raison, une bataille juridique s’impose à l’évidence…, PS2 : J’oubliais la possibilité qu’un jour, des morceaux de Terres soient publiés (papier ou électronique) dans un circuit plus « traditionnel » d’édition… ça commence à devenir vraiment tordu, non ? Pour ce qui est de la possibilité qu’une timeline constitue une oeuvre au sens du droit d’auteur, je vous donne raison. Avertissez-moi par e-mail des nouveaux articles. J’imagine que ça ouvre des perspectives au juriste fou en toi, non ? Par contre, l’idée que la sélection et l’agencement de messages puissent constituer une oeuvre est intéressante. Pour information, je me refuse à utiliser le site Identi.ca que certains recommandent (similaire à Twitter et fonctionnant avec un code source publié sous licence libre, il permet également de publier ses messages à la fois sur Identi.ca et sur Twitter.com). Comme j’ai recopié sans lui demander d’autorisation trois de ses tweets, il pourrait m’attaquer en justice pour contrefaçon. Je suis un fervent défenseur des outils libres, mais les conditions d’utilisation du site précisent que les messages des utilisateurs sont publiés sous une licence Creative Commons Attribution, ce dont je ne veux pas. Au final, je pense quand même que Twitter devrait être placé sous CC par défaut (comme l’est identi.ca), avec une possibilité de faire jouer un opt-out. Larousse avait édité un livre compilant les meilleures blagues et perles de Twitter. Pas trop dur à vivre ? Avertissez-moi par e-mail des nouveaux commentaires. Le droit d’auteur confère aux créateurs le droit exclusif d’utiliser leurs œuvres ou d’autoriser des tiers à utiliser leurs œuvres.. Comme quoi, il y a des limites …, [Remarque : j’éprouve une sainte horreur pour le droit des bases de données : froid, imprévisible, d’une grande « laideur » juridique et une véritable machine à démolir le domaine public … on pourrait d’ailleurs largement en faire l’économie… mais passons … je m’égare …]. Je pense que ce serait très salutaire ! [Eclats de S.I.Lex] | :: S.I.Lex :: Twitter et le droit d’auteur : vers un copyright 2.0 ? Il existe une différence nette entre les deux. Aux Etats-Unis, il existe bien sûr la notion de fair use (usage équitable) qui pourrait trouver là un champ d’application et qui est d’ailleurs invoqué par plusieurs bloggeurs dans le débat sur Twitter comme une possible solution. En effet, Twitter n’est ni un législateur, ni un juge. Les tweets devraient naturellement suivre cet usage, avec, si l’on y tient vraiment, une réserve possible pour des pans entiers de la timeline formant un tout cohérent, mais on est déjà dans du cas particulier. la limite peut-elle être fixée avant que l’œuvre finale ne soit produite ? Copyright © 2020 - Deshoulières Avocats Associés –, livre compilant les meilleures blagues et perles de Twitter, Robot rédacteur : un texte rédigé par une IA est protégée par le droit d’auteur, Porter plainte pour diffamation sur internet : nos conseils, ​Le droit d’auteur dans la bande dessinée, Comment faire annuler votre licence de logiciel et récupérer toutes les…. La durée de prêts est de 2 semaines sur les DVDs. Dernier point : si vous voulez allez jusqu’au bout de vos idées, attaquez-moi en justice pour avoir recopié quatre de vos tweets « artistiques » et nous verrons bien ce que les juges diront de ces « oeuvres » ! Thankfully i have a decent quality rip of all my music. Sur Twitter justement, Vincent Glad (@vincentglad) pointait ce matin (01/07/2011) un article de l’Express où les auteurs de tweets ne sont pas mentionnés : est-ce légal ? Quelques exemples relevés sur le fil Twitter de la BM de Toulouse. Certains bloggeurs américains considèrent même qu’appliquer le copyright à Twitter revient à trahir l’esprit de ce dernier, qui a été fixé par les Pères Fondateurs des Etats-Unis dans la Constitution des Etats-Unis à son article premier  : « The Congress shall have Power [. Je ne vois qu’une seule solution pour trancher ce litige : vous joindre à dbourrion dans l’action en justice qu’il ne va pas tarder à lancer contre moi, dès qu’il aura trouvé un avocat intéressé pour défendre sa cause. ( Déconnexion /  (que vous pouvez créer vous-même) , [cela dit petite remarque quand même : sur votre blog (très intéressant par ailleurs), on note la présence d’un tout petit copyright en bas. Nous profitons tous les jours de l’intelligence collective, mais nous refusons de lui rendre ce qu’elle nous offre en changeant un minimum nos mentalités de Picsou ! Is a tweet copyrighted by default when its published ? CNIL : les nouvelles directives concernant les cookies sont arrivées ! Le résultat final, qu’il soit bon ou mauvais (pas un critère en droit à ma connaissance), pourrait satisfaire au critère d’originalité. A mon sens, cette limite justifie une réflexion sur l’opportunité de faire émerger un Copyright 2.0, qui rompe avec les concepts classiques de la propriété intellectuelle pour s’adapter aux innovations portées par les nouvelles pratiques sur le Web (et au premier chef, les manifestations de l’intelligence collective). Quant aux licences Creative Commons, j’imagine que vous êtes de ces personnes qui y voient une sorte de démon contractuel, mais elles sont pourtant une des pistes les plus prometteuses de régulation des usages sur la Toile. (140 caractères = 20 mots en moyenne). Mieux encore, Twitter encourage ses utilisateurs à verser les contenus par anticipation dans le domaine public ou à les placer sous licences libres pour en favoriser la réutilisation. Pourquoi devraient-elles nécessiter un surcroît de visibilité, une approbation par clic et tout le toutim ! Le phénomène Twitter intéresse déjà de près les spécialistes des sciences de l’information et si  l’on en croit cette liste impressionnante, on s’en rend compte que l’usage de Twitter est véritablement en train de passer dans les mœurs bibliothéconomiques aux États-Unis. Ce que je pense faire prochainement, c’est reprendre ces 10% (ou 5% en sélectionnant mieux), et les republier sur mon site personnel comme brèves ou miscellanées. Le tweet de Trump n'a pas été supprimé, mais la vidéo ne peut plus être lue. C’est applicable à certains usages de Twitter comme le Twiller de Thierry Crouzet , mais pas à la votre (ni à la mienne d’ailleurs). Deshoulières Avocats conseille et défend plus de 600 entreprises. Du coup je rejoins votre questionnement: quid si on sélectionne les tweets d’autres personnes? Ce sera mentionné dans le cartouche de droite présentant la licence et dans une page « mention légale » que je vais ajouter. Trop rigolo l’échange avec le « Taiseux bavard », j’ai bien ri, merci à vous deux. « :: S.I.Lex :: É relevante arquivar todos os tweets na Biblioteca do Congresso? Mais les juges risqueraient de ne pas être du même avis que vous ! La Loi sur le droit d’auteur stipule que l’auteur d’une œuvre est le premier titulaire des droits sur cette œuvre, à moins que l’œuvre n’ait été créée dans le cadre d’un emploi. En même temps, l'auteur a droit à des dommages et intérêts, qui sont calculés, entre autres, sur la base de l'utilisation abusive antérieure de l'œuvre. Vous n’imprimez pas « la marque de votre personnalité » comme disent les juges sur le cours de votre timeline ; elle vous emporte, elle vous ballote, comme une pirogue descend un fleuve ! Même chose pour les slogans. Il n’existe pas de présomption légale d’originalité et la personne désireuse de protéger son œuvre par le droit d’auteur doit apporter les preuves nécessaires, permettant aux juges de caractériser son œuvre d’originale. Nous porterions bien sûr l’affaire en appel et en cassation pour être sûrs de bien fixer la jurisprudence et au bout de dix ans de bataille contentieuse sans merci, nous aurions enfin notre réponse. Je ne partage pas votre position pour autant. Sinon, pour faire avancer la cause au niveau français, je propose solennellement à dbourrion un marché. les deux à la fois ? Il faudra m’expliquer comment vous concilier tout ça avec le soutien aux outils libres, parce que j’ai un peu de mal là …, Cela fait un certain temps que j’étudie la propriété intellectuelle et les usages du web, et je vois tellement d’excès et d’absurdités en ce moment qu’il fallait que ça sorte … il y a des jours où je perds espoir …. Et toi aussi, car ton droit à citation reste pertinent. vous êtes bien content même quand quelqu’un s’intéresse à ce que vous dites et le rediffuse ? En effet, il s’agit d’élément hybrides, un peu comme dans le cas d’un article scientifique des données brutes de la recherche qui peuvent l’accompagner en annexe, mais qui ne sont pas normalement soumises au droit d’auteur. | :: S.I.Lex :: Et si Twitter avait la même nature juridique que Wikipédia ? Deshoulières Avocats conseille et défend plus de 600 clients en droit de la propriété intellectuelle et de l’informatique. Tout comme l’ont été auparavant le chat ou l’expression sur les forums. Le problème, c’est que si l’on reconnaît au contenu de Twitter le statut d’œuvre protégeable, la réutilisation sera limitée au champ des exceptions au droit d’auteur reconnues par la loi. Twitter, le micro-plagiat et la physique quantique du copyright | :: S.I.Lex :: En savoir plus sur la façon dont les données de vos commentaires sont traitées, Rapport Racine sur la création : pourquoi les bibliothèques devraient davantage s’y intéresser, StopCovid, la subordination sociale et les limites au « Consent Washing », Pourquoi diffuser des travaux de recherche sous licence « Pas de modification » n’est pas une bonne idée. De cette façon, les juges français seraient obligés de se pencher sur la question du statut juridique de Twitter. Allons donc voir un peu cette fameuse « oeuvre » sur votre compte Twitter et examinons quelques extraits : – « 39°C à Lyon, ça va être la fête. Mais cela me fait mal au coeur, car tout cela est illégal, condamné par une conception complètement rétrograde du droit ! 4) Des fragments qui ne sont pas en eux-mêmes des œuvres de l’esprit originales, mais qui peuvent contribuer à faire progressivement émerger une oeuvre. cela signifie donc contrairement à ce que vous soutenez, que le législateur a précisément souhaiter créer une nouvelle catégorie et ne pas appliquer le droit d’auteur à un objet trop éloigné de sa logique initiale (à savoir la création littéraire et artistique). Comment concilier le droit d’auteur et les libertés numériques ? Les titres des œuvres par exemple, sont en soi des créations protégées par le droit d’auteur, aussi brefs soient-il (Art. Il n’a pas le pouvoir à lui seul de déterminer le statut juridique d’un objet et on ne peut faire l’économie d’un retour aux textes pour trancher le cas. » : itou, un choix conséquent. (le lien vers l’article : http://www.lexpress.fr/actualite/politique/affaire-dsk-ca-capote_1008263.html). Le champ de nous d’alouettes mangé. « :: S.I.Lex :: Twitter archivé à la Bibliothèque du Congrès : un patrimoine impossible ? La présence de la bib elle-même est un signe (sur 140) qu’il y a une valeur à cette info : sa réalité, son exactitude, sa vérification possible, et bref, comme tu l’as suggéré, une ligne éditoriale. Une sorte de simulateur de jurisprudence ou un LexoLab pour pouvoir faire des tests. L’énoncé suivant régit l’exploitation et la gestion du site Web principal du gouvernement du Manitoba et de tous les sites Web des ministères et des organismes qui en relèvent. Facebook riposte contre le data scraping ! Le juge ne se prononce que sur l’originalité et la formalisation. Nous sommes là pour vous aider! Collaborateur , c’est aussi le nom des RG en France ? Procédure très rapide : la procédure à jour fixe, Procédure ultra rapide : le référé d’heure à heure, La Région IDF offre 1500 € pour digitaliser votre entreprise. Pour ce qui est des licences Creative Commons, je vous donne encore raison sur un point. J’aimais beaucoup d’ailleurs l’idée de « sédimentation » progressive que tu avais évoquée sur ton blog. Certains d’entre eux sont vraiment très beaux, par la qualité de leurs choix et par les petits bijoux qu’ils arrivent à dénicher. Droit au déréférencement sur Google : comment s’y prendre ? « :: S.I.Lex :: du jour 23 juin 2009 « Josechezjose's Blog. Je vous recommande à ce titre de lire cet article de Marco Ricolfi (membre du High Level Expert group de l’initiative I2010 Digital Librairies), qui tente de délimiter des contours de ce que pourrait être ce nouveau Copyright 2.0 (Copyright Policy for digital librairies in the context of the I2010 strategy). ( Déconnexion /  A mon avis, le plus simple serait de mettre tout le contenu de Twitter sous GFDL comme Wikipédia ou par défaut sous Creative Commons. Ecartons d’abord une objection possible : la brièveté des tweets (on sait que les messages que l’on poste sur Twitter doivent tenir en 140 caractères). #terres. Toutefois, Twitter envisage depuis janvier 2016 de supprimer l’exigence d’un maximum de 140 caractères, ce qui renforcerait les possibilités d’originalité. Ce site est protégé par le droit d'auteur, tous droits réservés. Les conversations que nous échangeons dans nos vies quotidiennes à l’oral ne sont pas des œuvres de l’esprit et Twitter est très largement le reflet numérique de la conversation orale. Les tweets que j’ai recopiés ne peuvent être protégés par un droit d’auteur, puisqu’il ne s’agit que d’énoncés de faits ou d’informations brutes. La vraie solution pour le microblog, c’est de placer par défaut ces services sous CC et de permettre aux utilisateurs qui le souhaitent de réserver leurs droits, car il existent de vrai usages littéraires de Twitter, que je trouve très intéressants d’ailleurs : là ou là, mais il y en a beaucoup d’autres. Pour ce qui est du procès, je me dis des fois qu’il faudrait créer un ordre de juridiction « Pour de rire » ou « Juste pour voir ». PS : mes tweets étiquetés #terres participent d’un « projet » « artistique » (hum, n’importe quoi) : ils sont les premières manifestations de « créations » (re-hum) que je reproduis, puis décline/déplie ensuite sur Terres…, mon autre blog dont j’ai placé tout le contenu sous CC (cf. Vous ne le faites pas non ? Le droit d'auteur. On sait que ce n’est pas forcément le cas de tous les services 2.0, qui peuvent se comporter comme de véritables prédateurs de ce point de vue. Une œuvre est formalisée ou elle n’est pas formalisée ; elle est originale ou pas … 1/0 … Or la réalité, particulièrement dans l’environnement numérique, est rarement aussi tranchée. Une chose est claire : la violation du droit d'auteur est punie par la loi. Changer ), Vous commentez à l’aide de votre compte Twitter. Notre cabinet a été classé par Le Point parmi les meilleurs avocats en nouvelles technologies. Je constate un grave désaccord entre nous. Le droit à l'image. La question vient d’être posée à un tribunal new-yorkais par un photographe qui a vu ses clichés postés sur Twitter être publiés sans son consentement par les plus grands organismes de presse. Retour sur les envolées de Franck Louvrier « :: S.I.Lex :: Ce qui menace Twitter, c’est la contrefaçon ? Cliquez pour partager sur Twitter(ouvre dans une nouvelle fenêtre), Cliquez pour partager sur Facebook(ouvre dans une nouvelle fenêtre), Cliquez pour partager sur LinkedIn(ouvre dans une nouvelle fenêtre). ;-). 21 titres pour aborder cette question cruciale en liaison avec la conférence du 12 mai. » OWNI, News, Augmented. Les 95 % de messages non protégeables pour défaut d’originalité ou manque de mise en forme n’ont pas à être « contaminés » par le droit d’auteur qui s’attachent à 5% des autres. Twitter et le droit d’auteur : vers un copyright 2.0 ? Tout le monde ? Avec cette contrainte supplémentaire liée à la taille qui oblige à aller à l’essentiel et à réduire le message (le fait, l’information) en abaissant le niveau de mise en forme. L’article L. 112-1 du Code ne fait nullement référence au volume d’une œuvre pour lui reconnaître le bénéfice de la protection : Art. Hum …. C’est possible si on parvient à démontrer que sa constitution obéit à la volonté d’en faire une création originale. Taxe Gafa : les géant de la tech bientôt taxés. Je vous conseille de lire et télécharger ce guide précisant tous les barèmes, vous rappelant les répartitions entre créateurs et ayants droits, et les périodes de réception. et cela est manifestement affiché dans la colonne de droite. Questions fréquentes concernant les droits d'auteur. Sanction RGPD : les premières amendes sont tombées ! Si vous souhaitez que les commentaires fournis par des tiers soient également publiés sous la même licence que vos billets, je vous suggère de faire quelques modifications. Cela signifie qu'une réclamation réussie par l'auteur peut entraîner une amende et parfois une peine de prison. Pour Twitter, c’est la même chose : protéger son contenu avec l’artillerie lourde du droit d’auteur, c’est en faire un usage forcé qui corrompt sa logique et risque de générer des effets aberrants. Je passe beaucoup de temps en ce moment sur Tumblr où pas mal de gens tiennent d’excellents carnets de citations graphiques. L’usage du service de micro-blogging Twitter se développe en bibliothèque (voir ici, là ou là). C’est justement pour cela qu’on le dit sui generis (de son propre genre). Toutefois, Twitter envisage depuis janvier 2016 de supprimer l’exigence d’un maximum de 140 caractères, ce qui renforcerait les possibilités d’originalité. Twitter le retrait de la vidéo, tard le vendredi, suivie Facebook de le prendre plus tôt dans la journée, après que les parents de l’un des tout-petits a … Mais l’originalité vient-elle de la sélection, du matériau source, des deux? Ayant ouvert mon propre compte twitter hier soir, je viens juste de découvrir l’usage du « retweeting », qui fait partie intégrante des règles du jeu du micro-blogging. Juillet 2009. Je reste partagé sur toutes ces questions. (…) ce qui vous appartient vous appartient – … C’est un bon moyen de travailler la concision. « Quel usage peut-on bien faire d’une courte citation d’un message de 140 caractères ? Si vous voulez être cohérent avec vous-même, il faut arrêter net d’utiliser Twitter, point barre. Les tweets #terre qui sont développés ensuite par Daniel sur le Blog Terre sont des commencements d’oeuvres, un peu comme des « données brutes » de la création. Ceci dit, si certains rares messages peuvent être considérés comme des œuvres, il serait intéressant de voir comment cela affecte l’ensemble de la timeline en cas de reproduction conséquente de celle-ci. Facebook et Twitter, pour leur part, ne semblent pas avoir décidé d’appliquer les mêmes règles. Intéressante votre comparaison avec les phrase d’un livre. Imaginons-même qu’un éditeur décide de publier une anthologie « Twitter : le best of » en compilant les tweets les plus savoureux et que ce titre fasse un carton en librairie. French droit d’auteur is defined in the first book of the Code of intellectual property. Le droit d'auteur protège les œuvres originales matérielles, telles que les photos sur votre boutique en ligne. De plus, les Tweets ne sont pas copyrightés (C), un à un, ce qui laisse penser que cette interprétation d’une oeuvre globale est correcte. et puis quoi encore, la fondation Mike Brant pour l’insertion des Docteurs ? (à propos des nouvelles conditions d’utilisation de Twitter) | Owni.fr. Can there possibly be a fair use exception for something that is only 140 characters or less ? Bureau du droit d'auteur. Agissez contre vos concurrents non conformes au RGPD ! Je conçois tout à fait qu’on puisse considérer qu’un Tweet ou un ensemble de Tweets forment une oeuvre (je suis moi-même assez content de certaines formules de ma timeline) mais, de par leur brieveté, leur retransmission les fait de toute façon relever du droit de citation, à mon avis. Les tweets peuvent donc être protégés par le droit d’auteur dans des cas exceptionnels, lorsque leur auteur démontre un caractère particulièrement original. Je pense avoir passé quelques centaines d’heures à créer des contenus publiés sous licence Creative Commons (notamment CC-by): quelques textes (pas fameux) sur la culture libre, et surtout des articles et ressources techniques dans mon domaine professionnel. Que se passerait-il par exemple si un tiers décide de reproduire et rediffuser des messages postés sur Twitter ? Et là, il est très difficile de trancher au niveau du statut juridique. Ces trois exemples ne constituent que des rappels de faits bruts (« Claude Lévi-Strauss a cent ans ») ou de simples informations (« le prêt de DVDs n’est pas renouvelable »), qui ne peuvent être considérés comme des œuvres de l’esprit. Je ne suis pas juriste et ma connaissance du CPI est parcellaire, mais je pense que l’idée de l’originalité d’une timeline, même si cette dernière contient surtout des fragments de conversation ou des reprises d’information, doit pouvoir s’argumenter. 1. Marketplaces : êtes-vous conformes au nouveau règlement P2B . Partiale mais conforme au service public des bibliothèques donc vérifiez bien ! certains pourraient le penser) et à l’inverse le caractère restrictif des termes «Cette création par calimaq».