Composition du Conseil Municipal suite aux élections du 15 mars 2020. 49 sièges à pourvoir au conseil municipal (population légale 2011 : 75 598 habitants) 12 sièges à pourvoir au conseil communautaire (Communauté d'agglomération Plaine Commune ) Résultats de l'élection municipale des 23 et 30 mars 2014 à Aubervilliers [ 6 ] Dispositions générales.
Conseil municipal. Ordre du jour. Permanence le jeudi de 10h à 12h30 sur RDV pris auprès du secrétariat de la mairie au 05 46 29 40 21 . 2:47:10.
Le nombre de sièges à pourvoir au conseil municipal est fonction du nombre d'habitants. Question n°355 Rapporteur Jacques SALVATOR. Composition. Articles L. 2121-11, L. 2121-12, L. 2121-13, L. 2121-13-1, L. 2121-19, L. 2121-27-1, D. 2121-12 du CGCT. fixe la composition comme suit, le maire étant président de droit : - 8 membres du conseil municipal, dont 5 appartenant à la majorité municipale , 2 au groupe du Parti Socialiste « Aubervilliers avance en confiance », et un groupe UMP « Agir pour Conseil Municipal du 21 novembre 2013. Ce nombre est fixé par la loi [2], de 7 sièges pour les communes de moins de 100 habitants à 69 sièges pour celles de plus de 300 000 habitants.. Les droits des conseillers municipaux Information et expression des membres du conseil municipal. Conseil municipal du 10 juillet 2019 - Duration: 4:18:16. l’issue duquel le conseil a été élu au complet (article L2121-7).
Organigramme; Médiateur de la ville; Budget; Marchés publics; La ville recrute. Composition du conseil municipal; Secrétariat du maire et des élus; Comptes-rendus du Conseil municipal; Délibérations; Égalité entre les femmes et les hommes; Tribune libre; Conseil communal des jeunes. Le conseil municipal des enfants d’Aubervilliers a été mis en place le 15 décembre 2018. Durée: 6’12. Conseil Municipal Ville de Vaulx-en-Velin le vendredi 15 février 2019 - Duration: 2:47:10. Les réunions du conseil municipal sont ouvertes au public, mais celui-ci ne peut pas prendre part aux discussions. Vaulx-en-Velin Ville 683 views. Conseil municipal. Le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie de la commune. Conseil municipal. Prochain conseil municipal; Conseils municipaux retransmis en vidéo; Délibérations et recueil des actes administratifs; Services municipaux. Il peut également se réunir et Madame Danièle PÉTINIAUD-GROS, Maire, conseiller communautaire. Question n°367 Rapporteur Evelyne YONNET. Après une ” campagne électorale” particulièrement sereine, 38 élèves issus de toutes les écoles d’Aubervilliers ont été designés à l’issu du scrutin pour représenter leurs camarades afin de donner l’avis des enfants sur les projets de la Ville. Où doit-il se tenir ? ... » entre l’Institut de Victimologie et La Ville d’Aubervilliers pour l’unité de victimologie du Centre Municipal de Santé d’Aubervilliers.